Pendant que je me promenais dans le MQ (Museums Quartier) de Vienne, une discussion intéressante sur Nouvolivr’actu. Plusieurs questions concernant le statut du texte électronique y sont soulevées : la TVA (actuellement 19,6% pour un eBook contre 5.5% pour un livre imprimé), le dépôt légal et l’ISBN, le droit d’auteur applicable selon que l’on est dans le cas d’un ouvrage faisant déjà l’objet d’un contrat d’édtion pour sa version papier ou d’une première publication. François Bon qui lance publie.net est directement confronté à ces questions.
La TVA à 19,6%, les quelques auteurs et éditeurs qui ont vécu l’aventure du cédérom l’ont découverte dès les années 90. Mais un cédérom pouvait sans problème disposer d’un ISBN : c’était rassurant, le cédérom, du numérique, certes, mais inscrit sur un support, identifiable, stocké et distribué, quelque chose d’assez proche du livre, finalement. On pouvait même espérer le protéger (souvenons-nous des protections hard de l’Encyclopédie Universalis sur cédérom, qui ne fonctionnait que si on enfonçait une clé SCSI dans l’entrée du même nom de l’ordinateur…)
L’approche juridique des questions liées au numérique est toujours intéressante, car elle oblige à poser des définitions, et à se référer aux textes antérieurs. On l’a vu avec l’industrie du disque : la reproductibilité sans perte de qualité et sans effort d’un fichier numérique aboutit à des changements dans les représentations et dans les pratiques d’acquisition, d’échange, de partage. Les modèles juridiques et économiques seront nécessairement revisités. Tout ceux qui inaugurent dans ce monde qui s’invente font les frais de cette transition : ils doivent tâtonner, ils épongent les plâtres, mais il est possible aussi qu’ils inventent des modèles dont certains sauront s’imposer. À suivre…
Vous voyez ce livre , « Diary of a Wimpy Kid » ? Avant d’être imprimé et vendu, il a été et est toujours accessible sur internet à 
     